Bienvenue sur le site Internet de l’Association Agir Pour Dijon avec Emmanuel Bichot, 4, rue de la Côte-d’Or, à Dijon | France. En naviguant sur ce site accessible à l’adresse www.bichot2020.fr, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces mentions légales et vous engagez à les respecter. Agir Pour Dijon avec Emmanuel Bichot se réserve le droit d’enrichir, modifier et corriger périodiquement ces conditions. Les conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le site. En conséquence les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites conditions.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site wwwww.bichot2020.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

PROPRIÉTÉ DU SITE

Agir Pour Dijon

4, rue de la Côte d’Or
21000 Dijon | France.
E-mail : contact@bichot2020.fr
Site Internet : www.bichot2020.fr
Directeur de publication : Emmanuel Bichot.

CONCEPTION DU SITE

MILLÉSIME COMMUNICATION

Logo Millésime Communication agence de conseil en marketing et communication
72 bis, grande rue
21490 Clénay | France.
Numéro SIRET : 82347837500012
Téléphone : +33 (0) 6 16 47 49 47
E-mail : contact@millesime-communication.fr
Site web : www.millesime-communication.fr
La conception, le design web et le développement de ce site ont été réalisés avec soin par l’agence Millésime Communication.
Millésime Communication vous accompagne dans tous vos projets : communication, marketing, développement commercial et évènementiel. Pour d’avantage d’information, rendez-vous sur le site de Millésime Communication en cliquant ici.

HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.

SARL OVH

2, rue Kellermann
59100 Roubaix | France.
SAS au capital de 10 069 020 €
Numéro SIRET : 42476141900045
Téléphone : +33 (0) 8 99 70 17 61
Fax : +33 (0) 3 20 20 09 58
E-mail : support@ovh.com
Site web : www.ovh.com
Ce site utilise le CMS WordPress.

OBJET DU SITE

Le site www.bichot2020.fr a pour objet de présenter les activités de l’association Agir pour Dijon à l’occasion de la campagne pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2020 à Dijon. L’association met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles, vérifiés et aussi précis que possible. Cependant l’association ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions ou carences, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, ces erreurs ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption de connexion peuvent subsister. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Les informations fournies sur www.bichot2020.fr le sont à titre informatif. La société ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible. La société ne garantit en aucun cas l’adéquation des informations avec les besoins de l’internaute, par conséquent la société ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation et l’utilisation des informations obtenues au moyen de ce site web.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’association Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage l’ensemble des éléments accessibles sur le site (notamment les photographies, textes, logos, chartes graphiques, marques, dessins, cartes, illustrations, images, bandes sonores…). Les propriétaires ne concédent aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. En conséquence, il vous est interdit d’utiliser, de représenter ou de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site www.vinschouet-meursault.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci, sauf autorisation écrite préalable de la Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot
La marque Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot et les logos liés aà la Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot, déposés ou non, affichés sur le site, ainsi que le nom de domaine «bichot2020.fr» sont et demeureront la propriété exclusive de Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces éléments sans accord expresse et préalable de Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot, pour quelque motif que ce soit, est interdite.
Aux termes de son article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et d’autre part, « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ».
De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du site ou d’éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quelque support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.
Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d’auteur, de marque ou d’autres droits exclusifs du site bichot2020.fr ou de tout contenu qui y figure. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images citées dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot décline toute responsabilité en cas d’utilisation ou d’exploitation illégale des éléments (notamment dessins, photos, modèles, illustrations, images, bandes sonores, chartes graphiques, textes, logos, marques et autres signes distinctifs) contenus sur le site.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Toutes les photographies du site sont propriété de Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.
©shutterstock.fr www.shutterstock.fr
© Violaine Delaunay www.millesime-communication.fr
©Grégory Girard – photographe

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.vinschouet-meursault.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

LES LIENS

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot quant au contenu de ces sites. Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot ne peut être tenu pour responsable des contenus des sites vers lesquels l’internaute est renvoyé et sur lesquels il n’a aucun contrôle. Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot n’assumera en aucun cas les dommages directs ou indirects résultant de ces contenus. Tous les liens avec d’autres sites sont fournis à titre de simple commodité aux utilisateurs de ce site Internet.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot dégage toute responsabilité dans ce cas. Le Directeur de la Publication n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers www.vinschouet-meursault.com dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc…).

CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site bichot2020.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site bichot2020.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
De plus, Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot ne vend, n’échange, ne loue, ni ne rend accessible à aucun tiers quel qu’il soit, les données personnelles fournies par les utilisateurs de son site internet, à moins qu’une disposition légale ou réglementaire, ou une autorité judiciaire, ne l’oblige à le faire. Seule l’hypothèse du rachat de Agir pour Dijon avec Emmanuel Bichot et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site bichot2020.fr.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification
et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Pour exercer ce droit d’accès, adressez un courrier postal ou un e-mail à contact@bichot2020.fr | 4, rue du moulin Foulot | 21190 Meursault | France.

COOKIES

Un cookie est un fichier de petite taille, géré par votre navigateur internet et sauvegardé sur votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Un ou plusieurs « cookies » peuvent être placés sur le disque dur de l’ordinateur des internautes visiteurs du site afin de faciliter la navigation sur le site, de rationaliser les procédures d’enregistrement en gardant en mémoire les réglages ou de mesurer l’audience. Les cookies sont des fichiers texte placés sur le disque dur de votre ordinateur par un site web. Ces cookies peuvent aussi nous permettre de mieux comprendre ce qui vous intéresse sur notre site et de vous proposer du contenu pertinent. Vous pouvez facilement désactiver et/ou effacer les cookies de votre ordinateur, de votre tablette ou de votre mobile grâce à la gestion des paramètres de votre navigateur.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies. Ci-dessous les instructions relatives à la gestion et à la désactivation des cookies, en fonction des principaux navigateurs :

Internet Explorer

Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Cliquez sur Confidentialité, cliquez sur Avancé
Dans la fenêtre Cookies, sélectionnez vos préférences.

Google Chrome

Cliquez sur le bouton Menu, puis Paramètres.
Cliquez sur le lien Afficher les paramètres avancés.
Dans la section « Confidentialité», cliquez sur le bouton Paramètres de
contenu.
Puis dans la section « Cookies», sélectionnez vos préférences.

Mozilla Firefox

Cliquez sur le bouton Menu, puis sélectionnez Options (Windows) ou
Préférences (Mac).
Sélectionnez Vie privée.
Dans la zone Historique, pour l’option Règles de conservation,
sélectionnez utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.
Cochez ou décochez la case Accepter les cookies, puis sélectionnez vos
préférences.

Safari

Cliquez sur le menu Safari, puis sur Préférences,
Cliquez sur l’onglet Sécurité.
Dans la section Bloquer les cookies, sélectionnez vos préférences.
Aucune corrélation n’est faite entre ces cookies et des informations nominatives que pourrait détenir la SARL Noël CHOUET.

GOOGLE ANALYTICS

Ce site utilise les services d’analyse web Google Analytics de la société Google In. (« Google »). Google Analytics utilise des “Cookies”, des données texte, qui sont enregistrées sur votre ordinateur (par votre navigateur Internet) et qui permettent d’analyser votre utilisation du site lors de votre visite. Les données récoltées via les Cookies concernant votre utilisation du site sont transférées sur un serveur de Google aux USA et enregistrées sur place. Dans le cas d’une activation de l’anonymisation de l’IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois compressée au préalable par Google, dans les Etats membres de l’Union Européenne ou dans les autres Etats membres du traité de l’espace économique européen. Seulement dans des cas exceptionnels, l’adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux Etats-Unis et alors compressée. Google utilisera ces informations pour le compte du propriétaire de ce site, afin d’analyser votre utilisation du site, d’établir des rapports sur l’activité des visiteurs et fournir aussi des données aux services tiers liés à l’utilisation du site et d’Internet. Google ne reliera pas l’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics à d’autres données Google. Vous pouvez désactiver l’installation et l’utilisation des Cookies par un simple paramétrage de votre logiciel de navigation Internet ; nous vous informons cependant qu’il est alors possible que vous ne puissiez accéder à toutes les fonctions du site de façon optimale. Mais vous pouvez empêcher l’enregistrement des données personnelles (incluant votre adresse IP) engendré par les Cookie et l’utilisation du site, ainsi que l’exploitation de ces données par Google, en téléchargeant et installant grâce au lien suivant le Plugin navigateur disponible : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout
Vous pouvez empêcher l’enregistrement des données par Google Analytics en cliquant sur ce lien. Un « cookie d’opt-out » sera alors placé sur votre site web et vous permettra de ne pas être tracké durant votre navigation sur ce site.
Vous trouverez plus d’informations concernant les Règles de confidentialité et conditions d’utilisation de Google Analytics ici ou dans la rubrique A propos de Google Analytics. Veuillez noter que sur ce site, le code Google Analytics « gat._anonymizeIp(); » a été ajouté afin d’assurer la collecte des adresses IP de façon anonyme (IP masking).

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site bichot2020.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Dijon.